L HOTEL PRIVE-CHAMBRES D HOTES
Présentation de la marque L HOTEL PRIVE-CHAMBRES D HOTES
Déposée par voie électronique le 21 décembre 2014 par Philippe TOURTET et Philippe ROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L HOTEL PRIVE-CHAMBRES D HOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L HOTEL PRIVE-CHAMBRES D HOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L HOTEL PRIVE-CHAMBRES D HOTES arrivera à expiration en date du 21 décembre 2024.
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46
Inscription le 2 novembre 2020 - Rejet partiel n°800022 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-02